Déposée le 25 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DES VIGNERONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « La vigneronne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DES VIGNERONS domicilié(e) 6, chaussée d'Erpent - 69430 - REGNIE-DURETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 637 695 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque La vigneronne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON DES VIGNERONS, Société Anonyme - 6, chaussée d'Erpent - 69430 - REGNIE-DURETTE - France - SIREN 397637695
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2507404 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-07-27
Bouteilles et bouchons de bouteilles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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